Règles E-sport

Article I. PRÉAMBULE

La société MULTI META MULTIVERSE (M3), société par actions simplifiée au capital social de 1000 euros, dont le siège social est situé 31 B Avenue Maréchal Foch, 06000 - NICE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice, sous le numéro 918 259 961,représentée par son président en exercice, Monsieur Leopold MAUREL (ci-après désignée « MultiMetaMultiverse »), édite la plateforme de jeux vidéo et de services numériques, accessible à l’adresse https://alibagames.com/ (ci-après désignée « AlibaGames » tel que ce terme sera plus amplement défini ci-après).

MultiMetaMultiverse proposeaux utilisateurs de jeux vidéo édités sur AlibaGames (ci-après désignés les « Joueurs »), la fourniture de services(ci-après désignés les « Services »tel que ce terme sera plus amplement défini ci-après), et notamment de tournois e-Sport (ci-après désignés les « Tournois »tel que ce terme sera plus amplement défini ci-après).

Les présentes conditions générales de compétition e-Sport (ci-après désignées « CGC ») visent à définir les conditions de fourniture des Services aux Joueurssur AlibaGames.

Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à la fourniture des Services proposéspar MultiMetaMultiverse.

Toute utilisation des Services par un Joueur, implique nécessairement l’adhésion aux présentes CGC.

Article II. DÉFINITIONS

Chacun des termes mentionnés ci-dessous aura la signification donnée dans sa définition, à savoir :

Acheteur(s) : désigne tout Joueur, ayant la capacité de contracter, c'est-à-dire avoir la majorité légale en vigueur dans son pays et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code civil et/ou l’article concernant la capacité des personnes en vigueur dans son pays,souhaitant acheter, à MultiMetaMultiverse un ou plusieurs Jetons.

AlibaGames : désigne la plateforme en ligne sur le Web disponible à l’adresse https://www.alibagames.com/, ou tout autre adresse qui pourrait s’y substituer.

Clef(s) : désigne la Récompense accordée au Joueur qui remporte un Tournoi en première position du classement, lui permettant de participer à un Tournoi sans condition de détention d’Opales.

Compte : désigne l’interface, permettant au Joueur, dès sa souscription, d’accéder à l’ensemble des Services, et de pouvoir gérer les options proposées par le Contrat.

Contenus : désignent l’ensemble des contenus textuels, sonores, visuels, multimédia et graphiques présents sur AlibaGames ou le composant et notamment, sans que cette liste soit limitative, la structure, les pages, le contenu éditorial, les textes, icônes, photographies, vidéos, animations, rubriques, dessins, illustrations, images, clips audio, logiciels, scripts, codes sources, bases de données, fonctionnalités, de AlibaGames, des Jeux et des Tournois.

Contrat : désigne l’ensemble des documents contractuels tels que listés à l’article « Opposabilité des CGC » ci-dessous.

Donnée(s) à caractère personnel: désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable(personne concernée), directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (notamment son nom, son numéro de téléphone, son adresse électronique, sans que cette liste soit exhaustive).

Droits de propriété intellectuelle :désignent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la création et à la gestion de tous Contenus relatifs à AlibaGames, aux Jeux, aux Tournois,appartenant à MultiMetaMultiverse, en ce compris la conception et l’intégration desdits Contenus sur quelques supports que ce soit.

GR: désigne les Jetons offerts aux Joueurs, et/ ou rachetés sur AlibaGames, dans le cadre des Jeux, et destinés à être utilisés dans les Jeux.

Hébergement : désigne le stockage et traitement des Contenus et des données permettant leur accessibilité par le biais de AlibaGames.

Jeton(s) : désigne les unités de compte créées par MultiMetaMultiverse, offertes aux Joueurs, et/ou achetéesou vendues par les Joueurs sur AlibaGames, destinées à être utilisées dans les Jeux et/ou les Tournois, en ce compris, sans que cette liste ne soit exhaustive, les Opales et les GR.

Jeu(x) : désigne l’ensemble des jeux vidéo mis à disposition des Joueurs sur AlibaGames, pour les besoins de la fourniture des Tournois, en ce compris, sans que cette liste ne soit exhaustive, les jeux SweetClash et GodofGods.L’offre est susceptible d’évoluer au gré de l’insertion de nouveaux jeux par MultiMetaMultiversesur AlibaGames.

Joueur(s):désigne toute personne physique ou morale, ayant la capacité de contracter, c'est-à-dire agissant en sa qualité de représentant légal dans le cas d’une personne morale ou avoir la majorité légale en vigueur dans son pays et ne pas être protégée au sens de l'article 488 du Code civil et/ou l’article concernant la capacité des personnes en vigueur dans son pays, souhaitant s’inscrire et participer aux Tournois, ou ayant au minimum seize (16) ans, et disposant d’une attestation écrite de son/ses représentants légaux, l’autorisant à s’inscrire et participer aux Tournois, accompagnée de sa pièce d’identité et de celle de son/ses représentants légaux. De même l’inscription d’un Joueur représentant une personne morale implique qu’il a la capacité de contracter, c'est-à-direqu’il agit en sa qualité de représentant légal.

Opale(s) : désigne les Jetons offerts aux Joueurs, achetés et/ouvendus sur AlibaGames, dans le cadre des Jeux, et destinés à être utilisés dans les Jeux et les Tournois.

Partie ou Parties : désigne, selon le contexte, individuellement ou collectivement, le Joueur et/ ou MultiMetaMultiverse.

Prix :désigneleprix proposé par MultiMetaMultiverse pour l’achat et le Rachat des Jetons, tel que mentionné sur AlibaGames.

Rachat : désigne le rachat par MultiMetaMultiverse d’Opales, contre de l’argent réel, ou des GR.

Récompense(s) : désigne tout avantage accordé aux Joueurs qui remportent des Tournois, tels que, sans que cette liste ne soit exhaustive, des Jetons et des Clefs.L’offre de Récompense(s) est susceptible d’évoluer au gré des insertions par MultiMetaMultiverse sur AlibaGames.

Service(s) : désigne tant l'ensemble des Services que certains Servicespris à titre individuel, proposés à chaque Joueur par MultiMetaMultiversevia AlibaGames,tels que, sans que cette liste ne soit exhaustive,la possibilité offerte aux Joueursde participer aux Tournois, souscrire à un Compte, acheter et vendredes Jetons.

Tournoi(s) : désigne toute compétition e-sportive en ligne sur AlibaGames, qui confronte à partir des Jeux, au moins deux Joueurs, dont résulte un classement, un score, et la remise de Récompenses.

Vendeur(s) : désigne tout Joueurayant la capacité de contracter, c'est-à-dire avoir la majorité légale en vigueur dans son pays et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code civil et/ou l’article concernant la capacité des personnes en vigueur dans son pays, souhaitant vendre, à MultiMetaMultiverse, une ou plusieurs Opales dans le cadre d’un Rachat.

Article III. OBJET DES CGC

Les présentes CGC visent à définir :

Ø Les conditions et modalités de fourniture des Tournoissur AlibaGames ;

Ø Les conditions et modalités d’achat des Jetons à MultiMetaMultiverse ;

Ø Les conditions et modalités de vente des Jetons à MultiMetaMultiverse.

Article I. MODALITÉS D’APPLICATION DES CGC

1.01 Domaine d’application des CGC

Les présentes sont rédigées en langue française. Elles précisent notamment les différentes étapes nécessaires à la fourniture des Tournois, à l’achat et la vente de Jetons, et les modalités de paiement.

1.02 Opposabilité des CGC

Les documents contractuels opposables aux Parties, à l'exclusion de tous autres documents, prospectus, catalogues ou photographies qui n'ont qu'une valeur indicative, qui prévalent sur toutes éventuelles conditions d’achat du Joueur sont les suivants, par ordre de priorité décroissant :

- Les présentes CGC ;

- Les annexes suivantes :

· ANNEXE I – Caractéristiques des Tournois consultable à l’adresse <https://alibagames.com/fr/article/Annexe1_Caracteristiques-des-Tournois>

· ANNEXE II – Caractéristiques des cartes de Jeu consultable à l’adresse <https://alibagames.com/fr/article/Annexe2_Caracteristiques-des-cartes-en-jeu>

· ANNEXE III – Conditions de Rachat d’Opales consultable à l’adresse <https://alibagames.com/fr/article/Annexe3_Conditions-de-rachat-d-opales>

- Les conditions générales d’utilisation ;

- La politique de confidentialité et de cookies ;

- Le cas échéant, les éventuels règlements additionnels relatifs à des Tournois spécifiques.

Les CGC sont considérées comme lues et acceptées,sans restriction ni réserve, par le Joueur, au moment de la souscription au Compte, et l’inscription à un Tournoi, ainsi que par l’Acheteur et le Vendeur, au moment de l’achat et la vente de Jetons.

Le Joueur devra, afin de matérialiser son acceptation, cocher la case prévue à cet effet, avant toute souscription, inscription à un Tournoi, achat et vente sur AlibaGames.

Les présentes CGC remplacent tout accord ou document contractuel antérieur pouvant lierMultiMetaMultiverse et le Joueur.

Le Joueur déclare avoir pris connaissance des présentes CGC dans leur intégralité et accepter les obligations auxquelles il est tenu. À défaut d'une telle acceptation, le Joueur ne pourrarecourir aux Services de MultiMetaMultiverse, participer aux Tournois, souscrire à un Compte, et procéder à l’achat et la vente de Jetons.

Le Joueur peut en conserver une copie en imprimant les présentes CGC, lesquelles seront également disponibles à jour et en permanence à l’adresse https://www.alibagames.com/.

1.03 Modification des CGC

MultiMetaMultiverse se réserve le droit de modifier les CGC en tant que de besoin, selon l’évolution de la législation, et des Services actuellement proposésen versionalpha, permettant l’ajout ultérieur d’évolutions et fonctionnalités, à sa seule discrétion.

Sauf à disposer de sa faculté de résilier le présent Contrat, le Joueur ne peut s’opposer à la modification des présentes CGC.

L’utilisation des Services est toujours soumise à la version la plus récente des CGC postée sur AlibaGames et accessible au Joueur au moment de cette utilisation.